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Veuillez trouver ci-dessous nos Conditions Générales relatives à l'Utilisation du site internet lezephyrparfume.fr 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L'utilisation par les clients du site internet est régie par les présentes conditions générales ainsi que tout avis ou toutes conditions figurant sur une quelconque autre partie du site internet. 

Nous précisons à toutes fins utiles que: 

Le Zéphyr Parfumé peut modifier ou retirer à tout moment toute partie du site internet, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée du fait de ces modifications à l'égard des clients. 

Le Zéphyr Parfumé se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à l'avenir sans être tenue d'en aviser spécifiquement les clients. 

Le fait de poursuivre l'utilisation du site internet ultérieurement à ces modifications vaudra acceptation de ces modifications.

 

ACCÈS AU SITE

Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

 

DROIT DE PROPRIÉTÉ

⚠️ L’ensemble des photographies présentes sur le site lezephyrparfume.fr sont la propriété du Zéphyr Parfumé , il en va de même pour son contenu. 

Ces propriétés sont protégées par des droits d'auteur et ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une quelconque utilisation. 

En effet l’ensemble de ce site lezephyrparfume.fr relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (photos, textes, images, données sur les produits en vente sur le site) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive du Zéphyr Parfumé .

L'utilisation, la reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, des photos, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable du Zéphyr Parfumé une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de la marque le Zéphyr Parfumé ou de son logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable du Zéphyr Parfumé est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES 

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Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

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